CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

La boutique en ligne du site www.lithovlcreations.com a été mise en place par Virginie LENGLET, qui est l’exploitante de ce site.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web www.lithovlcreations.com implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site e-commerce.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

La boutique en ligne mise en place par l’exploitante dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

  • présentation des caractéristiques essentielles des produits proposés.

  • indication, en euros (TTC) du prix des produits, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison.

  • indication des modalités de paiement, de livraison, ou d’exécution.

  • l’existence d’un droit de rétractation.

  • la durée de validité de l’offre ou du prix.

L’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

Article un : conditions générales

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. L’exploitante s’engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre des dites conditions.

Article deux : objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par l’exploitante

Article trois : documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant :
les présentes conditions générales;
le bon de commande.
En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article quatre : entrées en vigueur

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.
Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties.

Article cinq : validation des commandes et signatures électroniques

Tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme « droit de rétractation  » et « rupture de stock ».
Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

Toute commande passée est à payer en intégralité sauf si devis pour les parties créations sera demandé au client 50 pour cent à la commande et 50 pour cent dès que la commande est exécutée

Article six : confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail. Certaines commandes pourront faire l’objet de contrôle de la part de notre service vérification. Vous serez dans ce cas prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de votre commande. L’exploitante se réserve le droit d’annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.
Toute commande payée par chèque ne sera pas autorisée. Les délais d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.

L’exploitante recommande au client de conserver sur papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à l’exploitante. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client (sauf exceptions me contacter pour les exceptions).

Article sept: preuve de la transaction

Les registres informatisés seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : informations sur les produits

8-a : L’exploitante présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter si ce cas se présente rentrer en contact avec l’exploitante .

8-b : Les offres présentées sur www.lithovlcréations.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. L’exploitante se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes imposées par ses fournisseurs.

8-c : Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de l’exploitante ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

8-d : L’exploitante ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. L’exploitante n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

8-e: Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.lithovlcréations.com L’exploitante dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article neuf : prix

Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le consommateur.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.
Les prix indiqués en TTC sont applicables au jour de la commande et toute augmentation du prix des matières premières de nos fournisseurs français et européens seront automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application.
L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article huit : modes de paiements

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du site e-commerce : carte bancaire (STRIPE), virement bancaire, chèques bancaires, cartes cadeaux virtuelles, et bon de réductions émis par le site e-commerce www.lithovlcreations.com


Le consommateur garantit à l’exploitante qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.
L’exploitante se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
L’exploitante se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d’adresser par email à l’exploitante une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.
L’exploitante conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Le transfert de propriété d’un bien acheté à l’exploitante par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par l’exploitante.
Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

Article onze : disponibilité des produits

Tous les produits pouvant être commandés sur le site www.lithovlcreations.com sont en stock dans mes locaux. Chaque article commandé est automatiquement décompté du stock. Lorsqu’il n’est plus en stock, le bouton « En rupture de stock » vous le signale. En conséquence les commandes sont normalement expédiées le jour même ou le lendemain de la réception de leur paiement (immédiat si CB).
Une fois votre commande passée, la marchandise est réservée pendant 7 jours. Vous disposez donc d’un délai de 7 jours pour nous adresser votre paiement par virement bancaire. Passez ce délai, votre commande est annulée et les articles sont remis en stock.
En cas d’indisponibilité du produit commandé suite à une erreur de stock, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si l’exploitante est en mesure de se le procurer.
En cas d’impossibilité d’échange, l’exploitante se réserve le droit d’annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.

Seuls les paiements acceptés et validés sur le compte bancaire de www.lithovlcreations.com pourront donner lieu à la livraison de la commande.

Article douze : modalités de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement de l’Union Européenne.
Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à l’exploitante. Cette dernière ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
L’exploitante ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages vus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à l’exploitante, dans un délai de deux jours ouvrés.
Le consommateur sera averti par mail de l’imminence d’un envoi concernant sa commande. En cas de retard de livraison de plus de trois jours par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste que le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant de nous signaler ce retard en nous envoyant un mail.
Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours ouvrés d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à l’issue de ce délai que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Article treize : problème de livraison du fait du transporteur

A réception, vérifier le contenu du colis et l’état de la marchandise avant de signer le bon de transport. En cas de problème (colis ouvert, colis détérioré, produits abîmés), vous devez refuser le colis et/ou émettre des réserves. En effet, dès lors que le consommateur prend possession du bien, les risques (…) lui sont transférés.
Dans le cas d’un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que l’exploitante puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.

Article quatorze : erreurs de livraison – produits non conformes

14-a : Le consommateur devra formuler auprès de l’exploitante le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande (est à préciser que la couleur naturelle du minéral peux variée légèrement suite aux photos faites. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

14-b : La formulation de cette réclamation auprès de l’exploitante sera faite par un mail à l’adresse indiquée sur le site www.lithovlcreations.com


14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera l’exploitante de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

14-d : Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 8 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à l’exploitante dans son intégralité. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de l’exploitante.

Si faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.

Article quinze : droit de rétractation

En vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retourner des produits à www.lithovlcreations.com pour échange ou remboursement, sans pénalités à l’exception des frais d’expédition et de retour. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client par un email que le client pourra envoyer sur le mail du site e-commerce.

Les produits ne doivent pas avoir été ouverts, utilisés ou abîmés.
La valeur des articles retournés sera alors recréditée sous forme d’un avoir sur le compte du client et se déduira de la ou des commandes suivantes. A la demande du client, un remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui que le client a utilisé lors de sa commande initiale hors frais d’envoi dans un délai de quinze jours, sous réserve qu’il nous soit retourné en lettre suivie ou colissimo dans son emballage d’origine et accompagné de la facture correspondante.
Si vous décidez de retourner une commande pour laquelle vous avez bénéficié d’un code de réduction, le montant remboursé prendra en compte le montant minimum permettant de bénéficier du code de réduction. En d’autres termes, si le montant total de la commande passe sous le montant minimum permettant de bénéficier du code de réduction une fois les articles retournés, le montant de la réduction sera alors déduit du remboursement. Par exemple, une réduction de 10 € (appliquée à partir de 60 € d’achat hors frais de livraison) sera déduite du montant remboursé si le montant total de la commande est inférieur à 60 € après le retour des articles. Dans le cas de frais de port offerts, ceux ci resteront à la charge du client et seront déduits du remboursement si le montant final de la commande n’est plus suffisant pour en bénéficier.
Le droit de rétractation ne s’applique pas sur les produits personnalisés et les créations car un devis sera fait sur demande par mail sur le site www.lithovlcreations.com


Article seize : cas de force majeur

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.
Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.
Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :
– le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre;
– l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article dix sept : non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article dix huit : non renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article dix neuf : titres

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un des titres figurant en tête des clauses, et l’une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article vingt : lois applicables

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à l’exploitante pour obtenir une solution amiable.

Article vingt et un : propriétés intellectuelles

Tous les textes, commentaires, ouvrages, bijoux, créations, illustrations et images reproduits sur WWW.LITHOVLCREATIONS.COM sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de toutes les photos ou créations du site WWW.LITHOVLCREATIONS.COM est strictement interdite.